Générateur PPS Luxembourg - Multi-Travaux

Générateur PPS Luxembourg

Plan Particulier de Sécurité et de Santé - Conforme à la législation luxembourgeoise

Loi du 4 décembre 1993 - RGD du 29 janvier 2009

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Signature du responsable

Nom complet du signataire

Nom du coordonnateur SPS

Organisme / Société

Numéro d'agrément

Numéro d'identification à la sécurité sociale (CNSS)

Numéro d'agrément AAA

Service de Santé au Travail (STM) référent

Rapport amiante (date et référence)

Certificat échafaudage (si applicable)

Nom de l'entreprise

Adresse du siège social

SIRET

Code APE

Téléphone

Responsable des travaux (nom + qualité)

Adresse du chantier

Début des travaux

Fin prévisionnelle

Evolution prévisible de l'effectif

Consignes de premiers secours

Analyse des procédés d'exécution

Evaluation des risques + Mesures de protection

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